La Ville de Boisbriand souhaite informer la population de l’assouplissement de certains aspects de sa réglementation en ce qui concerne l’exécution de différents types de travaux résidentiels. Pour les travaux assujettis, il est désormais possible d’effectuer gratuitement une déclaration de travaux en ligne. Ce nouveau processus administratif simplifié permettra notamment d’améliorer les délais de traitement des demandes.
Voici la liste des travaux qui sont dorénavant assujettis à une déclaration de travaux en ligne :
- Ajouter, refaire ou agrandir un balcon, une galerie, une terrasse, une marquise, un avant-toit, ou un escalier extérieur en cour latérale ou cour arrière, lorsque l’immeuble n’est pas assujetti au Règlement RV-1447 (PIIA);
- Ajouter ou transformer une gloriette (gazébo et pavillon de jardin);
- Construire un poulailler extérieur et un enclos extérieur;
- Ajouter ou transformer une remise à jardin (10 m² et plus);
- Ajouter, remplacer ou supprimer des portes et fenêtres, lorsque l’immeuble n’est pas assujetti au Règlement RV-1447 (PIIA)
- Installer un spa de 2 000 litres et moins;
- Ajouter ou transformer un abri pour spa;
- Ajouter ou transformer une serre domestique.
Concernant les demandes de permis et les certificats d’autorisation, deux options sont offertes aux citoyens :
- Prendre un rendez-vous avec le Service d’urbanisme en composant le 450 435-1954. Lors du rendez-vous, si la demande ainsi que l’ensemble des documents requis au traitement de cette dernière sont complets et conformes, le permis pourra être délivré le jour même.
- Transmettre par courriel la demande ainsi que tous les documents requis. Toutefois, en procédant de cette façon, le traitement de la demande pourrait nécessiter des délais supplémentaires. Pour cette raison, le permis ne pourra être délivré le jour même.
Pour plus d’informations, visitez le boisbriand.ca ou composez le 450 435-1954.